Commune

Aides disponibles à Le Caule-Sainte-Beuve

Vous habitez ou entreprenez à Le Caule-Sainte-Beuve (76390) ? Aide-Facile recense 1922 aides publiques mobilisables sur la commune : 133 dispositifs locaux et 1787 aides nationales. Sont incluses les aides du département Seine-Maritime et de votre région. Vérifiez votre éligibilité et constituez votre dossier en ligne : nous le transmettons gratuitement à l'organisme compétent.

Voir les 1922 aides → Gratuit · sans engagement · dossier transmis pour vous

1922 aides applicables à Le Caule-Sainte-Beuve

Nationale

Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique

L'Adico accompagne depuis 30 ans ses adhérents dans le déploiement du numérique et participe à la transformation numérique des collectivités locales. Pour cela l'Adico s'est organisée autour de 4 objectifs : Accompagnement logiciels (aide à l'utilisation des logiciels métiers et formation des age

Ingénierie technique

ADICO (opérateur public de services numériques - OPSN) · Développement territorial
Nationale

Accompagner les collectivités gestionnaires de l’assainissement, des eaux pluviales et de l’eau potable par l'intermédiaire des structures départementales

L’Agence de l’eau agit pour la gestion durable de l’eau et la préservation des milieux aquatiques grâce à une politique d’assistance technique et d’animation développée en partenariat avec les Départements. Ainsi, elle soutient la mise à disposition auprès des collectivités, notamment en milieu r

50 à 70 %

Agence de l'Eau Adour-Garonne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les collectivités territoriales dans l’élaboration d’une politique de l’habitat et dans la réalisation d’études à l’échelle départementale ou infra-départementale

Ingénierie RÉGLEMENTAIRE et JURIDIQUE : équipe de juristes en droit du logement pour délivrer une information sur toutes les questions de logement (rapports locatifs, habitat indigne, accession, copropriété...) Conseil amont : orientation vers des solutions adaptées, pré-diagnostic et analyse des

Ingénierie technique · Ingénierie financière

Agence d'information sur le logement (ADIL) des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence · Logement
Nationale

Accompagner les collectivités vers le LABEL "AMI DES AÎNÉS"®

Sensibilisation aux enjeux de l'adaptation des territoires au vieillissement La démarche Villes Amies des Aînés (VADA), initiée par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et développée en France par le Réseau Francophone des Villes amies des aînés (RFVAA), consiste à interroger les particulari

Ingénierie technique · Ingénierie Juridique / administrative

Réseau francophone des villes amies des aînés · Solidarite & social
Nationale

Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement

Le PETR accompagne les communes de son territoire dans la recherche de financements. Il effectue une veille sur les appels à projets et les appels à manifestation d'intérêt, ainsi que sur les dispositifs du Département, de la Région, de l'État et de l'Europe. Il apporte également son appui à la r

Ingénierie financière

PETR Garrigues et Costières de Nîmes · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les départements dans leurs missions d’assistance technique réglementaire

L’agence de l’eau Loire-Bretagne accompagne les départements dans leurs missions d’assistance technique réglementaire. Ces missions concernent les domaines de l’assainissement collectif et non collectif et de la protection des ressources en eau potable, ainsi que l’expertise et le suivi des épand

50 %

Agence de l'Eau Loire-Bretagne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les diagnostics énergétiques et étude d'opportunité multi-EnR pour les serres

Face au défi climatique et à la volatilité du prix des énergies fossiles, maîtriser son énergie et envisager la substitution de ses consommations résiduelles d’énergie fossile par une énergie renouvelable sont devenus stratégiques, notamment à l’aide de diagnostics énergétiques et d’études de fai

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les dynamiques durables de l'économie rurale

Cette subvention a pour objectif de créer un contexte territorial favorable à l'innovation, aux dynamiques économiques durables et aux approches coopératives et collaboratives en offrant les conditions matérielles et immatérielles et en accompagnant les initiatives locales. Les actions subvention

64 %

Albigeois et des Bastides (PETR) · Développement territorial
Nationale

Accompagner les entreprises et les collectivités dans la mise en place de leur toiture ou ombrière solaire photovoltaïque en ACI, base de la valorisation du surplus en ACC

ACI : Autoconsommation individuelleACC : Autoconsommation collectiveQuand la consommation électrique de vos bâtiments, de vos équipements intervient essentiellement de jour, il peut être intéressant pour vous d’étudier la faisabilité de couvrir une partie de cette consommation au moyen d’électric

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les études d'aide à la décision pour les projets de géothermie profonde

L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la mobilisation de certaines EnR&R.Ainsi, avant la réalisation d’un investissement de chaleur renouvelable ou de récupération, le porteu

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les études d’aide à la décision pour infiltrer les eaux pluviales

À travers des études d’aide à la décision, l'agence accompagne les collectivités dans le choix et la conception d'aménagements adaptés, tels que des espaces verts végétalisés ou des infrastructures perméables, permettant une infiltration efficace des eaux pluviales. L'objectif de ce dispositif es

50 à 60 %

Agence de l'Eau Loire-Bretagne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les études d’écoconception des produits et des services

L’ADEME propose une aide financière pour soutenir les projets d’écoconception, de production durable, et d’obtention de l’Écolabel européen.L’ADEME soutient :les études approfondies avec l’étape de diagnostic, qui est la première étape structurante d’engagement d’une entreprise dans une démarche

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les études d’émergence de la gouvernance sur les territoires dépourvus de Sage

L’agence de l’eau soutient les études d’émergence de la gouvernance sur les territoires dépourvus de schémas d’aménagement et de gestion des eaux (Sage).Ces études proposées par un collectif d’acteurs locaux, sont portées par un acteur légitime et reconnu localement. Les objectifs et le contenu d

70 %

Agence de l'Eau Loire-Bretagne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les études de connaissances environnementales

Mieux comprendre les milieux naturels grâce à la surveillance et aux études environnementales est un des axes d’action de l’agence de l’eau Adour-Garonne. Les aides de l’Agence permettent d’anticiper les impacts du changement climatique, d’identifier des solutions adaptées et de répondre aux enje

50 à 60 %

Agence de l'Eau Adour-Garonne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les études de diagnostic et d'accompagnement de projet d’une installation de méthanisation

Pour vérifier l’opportunité de votre projet, l’ADEME vous aide à réaliser une étude de diagnostic ou une étude de faisabilité, en mettant à votre disposition plusieurs trames de cahier des charges modèles et en apportant une aide financière.La méthanisation (procédé de digestion biologique de la

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les études de faisabilité d'installation solaire thermique

L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la mobilisation de certaines EnR&R.Ainsi, avant la réalisation d’un investissement de chaleur renouvelable ou de récupération, le porteu

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les études des projets de chaufferie biomasse

L’ADEME, avec le Fonds Chaleur, vous aide à réaliser une étude de faisabilité ou à vous faire accompagner par une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO), en mettant à votre disposition des trames de cahier des charges, et en apportant une aide financière.L’étude de faisabilité vous pe

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les études et travaux de dépollution d’une friche – Fonds vert

La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de « zéro artificialisation nette » (ZAN). Elle nécessite un besoin de connaissance et d’anticipation à toutes les échelles du projet. Pour cela, l’ADEME accompagne les acteurs public

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les études et travaux sur les bâtiments des Musées de France (hors monuments historiques)

La DRAC/DAC/DCJS/MAC, en lien avec le service des musées de France du ministère de la Culture, peut apporter son aide scientifique, technique et financière aux projets dont les dépenses concernent les travaux de construction et d'aménagement des équipements constitutifs du musée tels que : la con

Subvention

Ministère de la Culture · Culture & sport
Nationale

Accompagner les études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets d’activités économiques et de déchèteries pour professionnels

Le tri industriel est une étape souvent essentielle afin de préparer à la valorisation matière ou énergétique des déchets issus de collecte séparée.Pour cela, trois lois engagent le collectif dans des objectifs ambitieux :la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) ;la loi d

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les études pour une installation hydroélectrique

Cette aide dédiée à l’hydroélectricité vise la réalisation de projets de production électrique par la force motrice de l’eau d’un cours d’eau, d’une rivière, d’un lac ou des eaux captées par gravitation (turbinage d’eau potable ou usée, par exemple).Les futurs aménagements hydroélectriques sont e

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les filières agricoles à bas niveaux d'impacts, de l'amont à l'aval

Les initiatives soutenues par l’Agence visent à accompagner les filières agricoles à Bas Niveau d’Impact (BNI), dont l’agriculture biologique, résilientes et compatibles avec la préservation de l’eau et des milieux dans un contexte de changement climatique, en garantissant le maintien voire l’aug

50 à 70 %

Agence de l'Eau Adour-Garonne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les filières agricoles pour favoriser les pratiques compatibles avec la préservation des captages et des milieux

Les initiatives soutenues par l’agence visent à réduire la vulnérabilité des systèmes agricoles et des milieux, par le déploiement des pratiques agroécologiques pour diminuer les intrants et préserver la qualité de l’eau et de la biodiversité et par la promotion des démarches territoriales de pré

50 à 80 %

Agence de l'Eau Adour-Garonne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales

L'économie des territoires ruraux s'est tournée depuis des dizaines d'années vers l'extérieur et demeure très dépendante de fluctuations sur lesquels ils n'ont aucun contrôle. La crise du Covid puis la crise énergétique ont largement illustré ce fait et la fragilité qu'elles ont provoqué sur le t

15 à 64 %

GAL Via Domitia · Culture & sport
Nationale

Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions

Cet appel à projet ambitionne d'anticiper la transition hydrique en intégrant l'enjeu « eau » dans France 2030, et il contribuera à soutenir l'innovation en France suivant les axes suivants : Agir en amont sur la gestion de la ressource naturelle dans un contexte de changement climatique , par ex

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les installations de production de chaleur à partir de géothermie profonde

L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la mobilisation prioritaire de certaines EnR&R.Ainsi, avant la réalisation d’un investissement de chaleur renouvelable ou de récupération

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique

L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la mobilisation prioritaire de certaines EnR&R.Ainsi, avant la réalisation d’un investissement de chaleur renouvelable ou de récupération

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les installations de production de chaleur et de froid renouvelable à partir de géothermie de surface, d’aérothermie ou de thalassothermie

L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire dans une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la mobilisation prioritaire de certaines EnR&R.Ainsi, avant la réalisation d’un investissement de chaleur renouvelable ou de récupér

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les installations de systèmes solaires combinés

L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire dans une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la mobilisation de certaines EnR&R.Ainsi, avant la réalisation d’un investissement de chaleur renouvelable ou de récupération, le p

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les lycéens dans leur orientation - Cordées de la réussite

Les « cordées de la réussite » ont pour objet d'introduire une plus grande équité sociale dans l'accès aux formations de l'enseignement supérieur et notamment aux filières sélectives. Lancées en novembre 2008, les « cordées de la réussite » ont pour objet d'introduire une plus grande équité socia

Autre aide financière

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse · Solidarite & social
Nationale

Accompagner les maîtrises d'ouvrage publiques dans l'amélioration des performances énergétiques et environnementales de leurs projets de construction ou de rénovation de bâtiments

Le PEEB Outre-Mer est une facilité d'assistance technique financée sur ressources du Fonds Outre-Mer visant à accompagner les maîtrises d'ouvrage publiques dans l'amélioration des performances énergétiques et environnementales de leurs projets de construction ou de rénovation de bâtiments.

100 %

Agence Française de Développement (AFD) · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les missions d’ingénierie de la participation et de la concertation (Sage et PTGE)

L’agence de l’eau accompagne la structuration et l’animation des démarches de Sage (schéma d’aménagement et de gestion des eaux) et des projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE). Elle soutient les missions d’ingénierie de la participation et de la concertation dès l’émergence de la dé

70 %

Agence de l'Eau Loire-Bretagne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les opérations collectives pour la décarbonation des entreprises

L’opération collectiveL’opération collective doit rassembler un minimum de 10 entreprises. Ces entreprises peuvent être de toutes tailles et de tous secteurs. Le collectif peut être constitué d’entreprises uniquement industrielles ou non industrielles, ou d’un panel mixte d’entreprises industriel

Subvention · Ingénierie technique

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage

Ouvrages structurants : Création et réhabilitation d'ouvrages structurants pour le soutien d'étiage Sont aidées les études et travaux de réhabilitation des ouvrages structurants pour le soutien d'étiage des cours d'eau.

20 %

Agence de l'eau Seine Normandie · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les porteurs de projets touristiques privés et publics

FTI projets structurants est un dispositif d'ingénierie lancé par la Banque des territoires, l'Agence Nationale pour la Cohésion des Territoires et Atout France en lien avec les différentes régions. Le dispositif vise à accompagner en ingénierie des projets touristiques de tous types (hébergement

Ingénierie technique · Ingénierie financière

Banque des Territoires · Développement territorial
Nationale

Accompagner les programmes d’actions de sensibilisation dans le cadre des démarches territoriales

L'agence de l'eau accompagne les programmes de sensibilisation aux enjeux de l'eau qui visent l'atteinte des objectifs prioritaires du 12e programme en favorisant la mobilisation et l’action des acteurs locaux dans leur diversité, au regard des enjeux prioritaires de leurs territoires.Nature et f

50 %

Agence de l'Eau Loire-Bretagne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les projets créateurs d'activités, d'emplois ou de services en milieu rural

La formation-développement est une méthode d'accompagnement de projet, individuel ou collectif, construite autour de trois objectifs : L'acquisition de compétences nouvelles pour les porteurs de projets Des avancées concrètes dans la réalisation du projet La favorisation de l'ancrage territorial

Ingénierie technique

ADEFPAT · Culture & sport
Nationale

Accompagner les projets de solidarité et de coopération internationales

L'agence de l'eau Adour-Garonne, grâce au dispositif institué par la loi Oudin-Santini, participe à l'aide publique au développement française en matière d'eau et d'assainissement. En soutenant financièrement des associations françaises ou collectivités territoriales de son bassin, l'agence de l'

60 à 80 %

Agence de l'Eau Adour-Garonne · Environnement & biodiversité
Nationale

Accompagner les projets liés au réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique

Aide - « Réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique », mis en place par l'ADEME Objectif : l a loi AGEC a inscrit plusieurs objectifs ambitieux en termes de substitution des emballages en plastique à usage unique et de réemploi de

Subvention

ADEME · Energie & renovation
Nationale

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement

Acquisition et maîtrise foncière La maîtrise foncière permet de pérenniser sur le long terme un usage des sols, des pratiques et un mode de gestion compatible avec la préservation des milieux aquatiques, humides et littoraux et des terrains naturels connectés lorsqu'ils sont nécessaire à la bonne

80 %

Agence de l'eau Seine Normandie · Environnement & biodiversité

Voir aussi : Aides département Seine-Maritime

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Rouen Le Petit-Quevilly Sotteville-lès-Rouen Barentin Cléon